Il est fondé entre les membres aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association "Coquille de Bois".
L'association a pour objectif le développement de loisir, sport et culture, en utilisant les moyens appropriés tel que informatique, jeux en bois et tout autre support. L'association agira notamment dans le pays des 4C, la Sarthe et les pays de la Loire.
Les membres d'honneurs sont les fondateurs de l'association:
ils sont membres d'office du bureau, et sont exemptés de cotisations
Est membre toute personne a jour de ses cotisations et dont l'inscription à été validée en AG.
Est membre utilisateur, toutes personnes a jour de ses cotisations et dont l'inscription est validée par le bureau
Les membres pris en compte pour les assemblées générales sont les membres à jour de leur cotisation au moment des convocations.
Les cotisations sont définies par le règlement intérieur.
L'adresse du siège social est l'adresse du président.
L'assemblée Générale est organisée au minimum une fois par an. Les membres seront convoqués par tout moyen 1 mois avant le début de l'assemblée générale. L'assemblée Générale est organisée par le bureau une fois par an ou si le bureau le juge nécessaire. Le quorum devant être atteint est de 50% plus un membre. Les membres mineurs devant être représentés par leur tuteur légal. L'AG elit les membres du bureau
Le bureau est composé au minimum d'un président et d'un trésorier. Et, le bureau est composé au maximum d'un président, d'un vice+président,d'un trésorier,d'un secrétaire, des membres d'honneurs et éventuélement. Les postes de président, de secrétaire, et de trésorier sont élus parmis les membres du bureau. Le bureau est élu lors de l'assemblée Générale. Le bureau assure les affaires courantes, et applique les décisions prises en assemblée générale. Il organise les assemblées générales, convoque les membres et établit l'ordre du jour. Il tient à jour une liste répertoriant les prêts effectués par ses membres. Il est le garant de l'entretien et du bon état de ces derniers.
Les ressources de l'association sont constituées par: Les cotisations Le montant des droits d'entrée des manifestations organisées par l'association. Les subventions communales, départementales, nationales, des collectivités locales et territoriales, les dons, sponsors, legs et toutes ressources autorisées par la loi.
La qualité de membre se perd par: La démission, le décès. Le bureau peut proposer la radiation d'un membre. Cette radiation ne sera effective que par décision de l'assemblée générale
Les biens seront versés à une association ou une autre entité poursuivant les mêmes buts. Les biens prêtés par les membres seront rendus à leur propriétaire d'origine, en bon état, ou le cas échéant a sa valeur commerciale au moment du retour.
A été décidé la constitution de L'association "Coquille de bois", le 16 octobre 2009 Les statuts ont été adoptés à l'unanimité. Etaient présents:
Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1ER juillet 1901 et de l'article 1ER de son décret d'application du 16 août 1901, de procéder à la déclaration de l'association dite association "Coquille de bois", dont le siège est au 1 place de la Liberté 72240 Mézières sous Lavardin (72). L'association a pour objectif le développement de loisir, sport et culture, notamment dans le pays des 4C, la Sarthe et les pays de la Loire. Les personnes chargées de son administration sont:
Veuillez agréer, Monsieur le préfet, l'assurance de notre considération distinguée Fait à Mézières, le Vendredi 13 novembre 2009
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La présidente : |
Le trésorier : |
La vice-présidente : |
Le secrétaire : |